Le rôle vital des services PVoC dans l'économie numérique en développement de Zanzibar

Le gouvernement de Zanzibar vise à accélérer la transformation numérique dans tout le pays et s'associe à SGS pour apporter de l'innovation dans des secteurs clés, notamment les importations et le tourisme. La collaboration contribue également à l'expansion de l'économie numérique de Zanzibar, et l'accent mis sur l'informatique et la technologie s'aligne sur les mesures prises par SGS pour exploiter les solutions numériques qui stimulent le progrès économique et l'innovation. 

Dans le cadre des efforts déployés par le gouvernement en faveur de la durabilité et de l'innovation, le Bureau des normes de Zanzibar (ZBS) a signé un contrat de vérification de la conformité des produits (PVoC) avec SGS. La PVoC est un processus d'évaluation de la conformité utilisé pour vérifier que les produits importés à Zanzibar sont conformes aux normes et réglementations techniques nationales applicables, ou à leurs équivalents approuvés, avant leur expédition. Ce contrat consolide la relation entre SGS et le ZBS, qui a débuté en 2016. Le contrat actuel, le troisième attribué à SGS, est valable du 1er juillet 2023 au 30 juin 2025 et comprend les objectifs clés suivants :

• Garantir la qualité des produits et la protection de la santé, de la sécurité et de l'environnement pour les Zanzibaris, comme le reflète le champ d'application des produits réglementés. 
• Minimiser le risque d'entrée de produits dangereux et non conformes aux normes à Zanzibar, afin de protéger les consommateurs contre les produits dangereux et non conformes aux normes et d'éviter que les fabricants zanzibarais ne soient soumis à une concurrence déloyale 
• Interdire l'entrée de produits de mauvaise qualité et de contrefaçon 
• Faciliter le processus de dédouanement en éliminant les goulets d'étranglement causés par la vérification effectuée à l'arrivée aux points d'entrée 
• Appliquer des exigences techniques (c'est-à-dire des normes) aux produits étrangers et aux produits fabriqués dans le pays 
• Mettre en place un régime d'inspection de la qualité des importations qui soit en harmonie avec celui des États membres de la Communauté de l'Afrique de l'Est.

Le processus de vérification 

Pour entamer le processus de vérification, les exportateurs soumettent les documents suivants à la SGS : 

• Demande de certification (indiquant le point d'entrée à Zanzibar) 
• Facture pro forma 
• Certificat(s) du système de gestion de la qualité 
• Documents de conformité (rapports d'essai, certificats de qualité, rapports d'analyse, etc.)
• Facture finale (à l'exception du fret aérien et des envois par courrier) 

Pour obtenir la preuve que toutes les normes ou exigences techniques applicables sont respectées, les marchandises doivent être soumises à un ou plusieurs de ces processus de vérification : 

• Inspection 
• Essais en laboratoire, soit :
  - Laboratoire accrédité ISO/IEC 17025 
  - Laboratoire reconnu appliquant les bonnes pratiques de laboratoire et approuvé par le fournisseur de services du PVoC 
  - Laboratoire du fabricant reconnu par le fournisseur de services PVoC 
• Audit d'usine 
• Vérification documentaire

Lorsque le processus de vérification est terminé et que les résultats sont jugés satisfaisants, les exportateurs doivent présenter une facture finale en vue de la délivrance d'un certificat de conformité (CoC). Ce document est nécessaire pour le dédouanement. Sans certificat de conformité pour les produits concernés, les importateurs peuvent se voir infliger une pénalité et les marchandises peuvent être retenues. Il incombe au vendeur de s'assurer de la validité du certificat de conformité ou de la confirmation de la décision de certification. 

Choix commerciaux possibles

La facilitation des échanges aide les gouvernements à faire respecter les mesures de santé publique tout en permettant la circulation ininterrompue des marchandises. La SGS est un fournisseur pionnier de services PVoC depuis sa création à Zanzibar, et continue d'être le choix préféré des exportateurs, grâce à son vaste réseau mondial d'installations spécialisées et à la pointe de la technologie.  
 
Afin d'apporter un soutien optimal à nos clients, nous proposons trois itinéraires de certification : 

• ROUTE A : Applicable à toutes les marchandises et à tous les négociants 
• ROUTE B : Recommandée pour les exportateurs fréquents de produits homogènes (l'enregistrement est renouvelable chaque année, sous réserve d'une conformité continue).
• ROUTE C : Pour les fabricants

Si vous n'êtes pas sûr de la voie idéale pour répondre à vos besoins, SGS peut vous offrir des conseils d'expert afin de garantir que votre processus de certification se déroule de la manière la plus transparente possible.  

En savoir plus sur l'évaluation de la conformité des produits (PCA).

Cet article est également disponible dans notre Newsletter (T4/2023) – qui vous tient au courant de l’évolution des obstacles techniques au commerce et de l’évaluation de la conformité des produits.

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