Accutrace TM Plus : le laboratoire SGS de Port-de-Bouc (13) investit dans un nouvel analyseur permettant de vérifier la conformité des combustibles

Identification et analyse du nouveau marqueur fiscal : Accutrace™ Plus

SGS, leader mondial du testing, de l’inspection, et de la certification, a investi au sein de son laboratoire de Port-de-Bouc (13) pour proposer à ses clients une solution analytique robuste permettant de vérifier la conformité des combustibles au regard de la nouvelle réglementation. Ainsi, à partir du 19 janvier 2024, l’ACCUTRACE™ Plus (butoxybenzène) devient le nouveau marqueur fiscal des combustibles. 

« En tant qu’acteur innovant, le groupe SGS a naturellement investi afin de pouvoir continuer à vérifier la conformité des combustibles et maintenir sa place de leader sur le marché. Ce nouveau traceur va entraîner des demandes de contrôles supplémentaires. Les différents acteurs de la profession ont déjà sollicité le laboratoire à plusieurs reprises pour identifier et quantifier le nouveau marqueur. » souligne Guillaume Dufils, Directeur Technique Laboratoires Oil & Gas au sein de SGS France.

Réglementation : ACCUTRACE™ Plus, le nouveau marqueur fiscal 

En accord avec la directive 95/60/CE, le pétrole lampant et les combustibles destinés à des usages agricoles ou de chantiers (Gazole Non Routier – GNR), domestiques pour le chauffage (FOD), maritimes (Diesel Marine Léger - DML), bénéficient de taxes réduites comparativement à ceux utilisés pour les véhicules routiers. Pour cela un marqueur fiscal est ajouté aux combustibles afin de contrer les tentatives de fraude qui peuvent représenter pour les Etats des pertes fiscales pouvant s’élever à plusieurs milliards d’euros par an. Le Solvent Yellow 124 était le marqueur utilisé pour identifier et authentifier un combustible bénéficiant d’une exonération de droits d'accise ou soumis à un droit d'accise réduit. Ce dernier ayant présenté des défaillances quant à sa résistance vis-à-vis des techniques les plus couramment utilisées en matière d’élimination illicite, il a été décidé de le remplacer par un marqueur plus résistant qui ne peut être éliminé. A cet effet, après une évaluation technique approfondie, la Commission Européenne a, par sa décision d’exécution en date du 17 janvier 2022, désigné l’ACCUTRACE™ Plus (butoxybenzène) comme étant le nouveau marqueur fiscal. 

Innovation : un laboratoire dédié pour tester et analyser les combustibles

Le laboratoire SGS de Port-de-Bouc fait partie des premiers à proposer une solution analytique robuste permettant de vérifier la conformité des combustibles, au regard de la nouvelle règlementation, devient la référence au sein de l’hexagone mais aussi des pays de l’Europe du Sud.  « Nous allons centraliser l’ensemble des demandes de tests pour la France mais aussi pour nos pays voisins du sud de l’Europe comme l’Espagne, l’Italie ou encore le Portugal, c’est un beau challenge pour les 29 salariés du laboratoire » précise Mohamed Aboudi, responsable du site SGS Port-de-Bouc. 
Afin d’identifier et de quantifier avec exactitude la teneur en butoxybenzène présente dans le combustible, le laboratoire SGS France de Port de Bouc (13) a mis en place une technique analytique de pointe.  La méthode d’analyse a été développée sur un analyseur constitué d’un chromatographe en phase gazeuse doté d’un commutateur Dean à technologie de flux capillaire permettant une analyse bidimensionnelle. La détection de la molécule d’intérêt est, quant à elle, assurée par un spectromètre de masse. Cette solution analytique est spécifiquement et entièrement dédiée à la mesure du marqueur dans les combustibles afin de répondre aux nouvelles exigences de la réglementation.

Zoom sur le laboratoire SGS de Port-de-Bouc (13)

• Année de création : 1984
• Responsable du laboratoire : Frederic Peda
• Responsable du site :  Mohamed Aboudi
• Nombre de salariés laboratoire : 29
• 85 000 analyses réalisées par an
• Le laboratoire propose une large palette de contrôles des pétroles bruts, produits pétroliers, lubrifiants, produits chimiques, gaz et alcools. SGS France est présent à chaque étape afin de garantir la qualité et la conformité des produits en passant par le raffinage, la transformation, le transport, le stockage et la distribution.

La presse en parle

La Provence - Dans les coulisses du laboratoire SGS de Port-de-Bouc, à la pointe de l'analyse de carburants