Une nouvelle norme jouet américaine

Une norme révisée pour une sécurité renforcée

En octobre 2023, l’organisation ASTM International a publié une version révisée de la norme relative à la sécurité des jouets. Désignée ASTM F963-23, elle remplace la version F963 de 2017.

La norme révisée inclut des modifications aux exigences suivantes :

• Les jouets produisant du son : la nouvelle norme inclut des exigences supplémentaires pour les jouets produisant du son, notamment des limites de pression acoustique plus strictes pour protéger l'audition des enfants.

• Accessibilité de la batterie : la norme ASTM F963-23 révisée renforce le rapport final pour l'accessibilité des piles bouton et des piles cylindriques dans les jouets, afin d'éviter les risques d'ingestion et d'étouffement.
  
  
• Matériaux expansibles : cette nouvelle norme américaine inclut des résultats supplémentaires pour les matériaux expansibles utilisés dans les jouets, tels que les balles en mousse, pour éviter les risques d'étouffement.
  
  
• Projectiles : la nouvelle norme américaine apporte une précision sur les jouets avec projectiles notamment en ce qui concerne la vitesse et la force d'impact des projectiles.

Elle a également été révisée pour s'aligner sur les exigences fédérales et celles de la CPSC (Consumer Product Safety Commission) en ce qui concerne les phtalates, les exemptions relatives aux matériaux de substrat pour jouets et la traçabilité des étiquettes de suivi.

Mise en conformité de la norme américaine ASTM F963-23

Le 18 janvier dernier, la CPSC a approuvé la nouvelle version de cette norme dans sa publication (Direct final rule) mettant ainsi à jour la réglementation 16 CFR partie 1250. Tant que la CPSC n’ait reçu un commentaire défavorable significatif dans les 30 jours suivant cette notification, la règle entrera en vigueur le 20 avril 2024.

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